REGLEMENT INTERIEUR

DE LA LIGUE REUNIONNAISE DE TIR A L'ARC

Le présent Règlement Intérieur a été rédigé à l'usage des licenciés et des clubs de la Ligue Réunionnaise de Tir à l'Arc. Il s'appuie sur les statuts de la LRTA qu'il complète, et sur le Règlement Intérieur de la FFTA qu'il résume et adapte à sa zone géographique. Il présente également les règles en usage permettant de donner plus de lisibilité aux orientations et aux décisions de la LRTA.

Tout membre de la LRTA est tenu de le respecter au même titre que la réglementation issue de la Fédération Française de Tir à l'Arc.

TITRE 1: REGLEMENTS GENERAUX

Article 1 PUBLICATIONS DE REFERENCE

Article 2 COMITE DIRECTEUR ET BUREAU DE LA LRTA

Article 3 COMMISSIONS DE LA LRTA

Article 4 ASSEMBLEE GENERALE

Article 5 CLUBS DE TIR A L'ARC

Article 6 TRANSFERT DE CLUB

Article 7 MANIFESTATIONS SPORTIVES

Article 8 EQUIPE TECHNIQUE REGIONALE

Article 9 SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Article 10 EDITION ET VENTE D'OBJETS

Article 11 PUBLICITE – PROMOTION

Article 12 DEVOIR DE RESERVE

 

TITRE 2: REGLEMENTS PRATIQUES

Article 13 AIDE FINANCIERE AUX ARCHERS ET AUX CLUBS

Article 14 CRITERES DE SELECTION

Article 15 TARIFS EN VIGUEUR

Article 16 TENUE VESTIMENTAIRE

Article 17 PUBLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

ANNEXE

TITRE 1: REGLEMENTS GENERAUX

1.PUBLICATIONS DE REFERENCE

La LRTA adopte la documentation de référence éditée et mise à jour par la FFTA:

• le Guide du Dirigeant, qui rassemble toutes les informations d'ordre administratif à l'usage des comités régionaux et des clubs. Il intègre également les statuts et le Règlement Intérieur de la FFTA. Tous les clubs de la LRTA sont tenus de se le procurer et de le tenir à jour.

• le Manuel de l'Arbitre qui rassemble les règlements sportifs des différentes disciplines du Tir à l'Arc.

Ces manuels et les mises à jour sont diffusés gratuitement sur le site internet de la FFTA. http://www.ffta.fr/ . Ils sont actualisés en fonction de l'évolution des règles administratives et de l'évolution des règles internationales ou nationales. La diffusion gratuite ou payante de ces ouvrages sur un support différent de la version gratuite Internet est assurée exclusivement par la FFTA ou par tout autre organisme ayant conclu un accord avec la FFTA.

La LRTA recommande la consultation régulière du magazine d’informations bimestriel Le tir à l’arc, revue officielle de la FFTA. Tout licencié peut y accéder par abonnement avec un tarif préférentiel fixé par le comité directeur de la Fédération. La diffusion est assurée dans le respect de la réglementation postale en vigueur

La FFTA peut également utiliser le biais des Circulaires d'Information ou des Lettres aux Clubs, consultables sur Internet, pour communiquer toute décision administrative, technique ou sportive.

2.comité directeur et bureau de la lrta

2.1.Comité Directeur

L'élection et le fonctionnement du Comité Directeur sont régis par les articles 10 à 15 des statuts de la LRTA. Le Comité Directeur exerce toutes les attributions que les statuts ne confèrent pas à l'Assemblée Générale. Il propose le Président parmi ses membres, élit le Bureau et désigne les présidents des commissions.

2.2.Bureau

Le fonctionnement du Bureau est régi par l'article 16 des statuts de la LRTA.

Le Bureau est élu lors de la première réunion du Comité Directeur. Il comprend:

• le président et le vice-président

• le secrétaire

• le trésorier

Le Bureau a en charge la gestion des affaires courantes, les subventions, les statuts, les conventionnements, les prix des licences, les courriers à caractère administratif, les relations institutionnelles, le suivi comptable et financier. Il peut déléguer ponctuellement tout ou partie d'une tâche à un membre du Comité Directeur.

3.Commissions de la LRTA

Conformément à l'article 19 des statuts, les commissions suivantes sont instituées au sein de la LRTA:

La Commission Sportive, chargée du développement de la politique sportive (groupe élite, équipe de ligue, compétition par équipe, établissement des modes de sélection pour les déplacements, règlements des championnats de Ligue, actualisation des records, aide à l’envoi des résultats). Eventuellement relais d’information sur les quotas et règles de qualification par disciplines et par catégories.

La Commission Développement et Promotion, chargée du développement de la pratique du Tir à l’Arc à travers des actions pour faire augmenter le nombre de licenciés (animations,…) et permettre à chaque adhérent de trouver ce qu’il cherche (loisir, compétition,…)

La Commission Formation, chargée du recensement des besoins éventuels de formation et de l'élaboration du programme de formation ( initiateurs, entraîneurs, animateurs, dirigeants, arbitres… ). Travail avec la commission sportive et communication, ainsi qu'avec la FFTA sur la diffusion de support d’aide à l’entraînement.

La Commission Administrative, chargée du suivi des directives administratives de la Fédération et de la mise à jour des statuts et du règlement intérieur.

La Commission Jeunes, chargée des actions pour les jeunes (regroupement sportif, loisirs, voyages semaine jeunes). Développement de la pratique du Tir à l’Arc en milieu scolaire (recensement des prof d’EPS enseignant le Tir à l’Arc et du nombre d’élèves concernés, détermination des micro-régions favorables à la création de club, réseau de professeurs à constituer,…)

La Commission Communication, chargée de la promotion du Tir à l'Arc auprès des médias, des partenaires, des institutions, des écoles. Entretien du site internet de la LRTA. Relais de la Fédération tout en étant à l’écoute et au service des clubs (diffusion des informations de tous ordres).

La commission de discipline, organe disciplinaire de première instance, non permanente mais désignée ponctuellement par le président lorsque les circonstances l’exigent,.

La Commission Régionale des Arbitres, composée du Président de la Commission Régionale des Arbitres (PCRA) et de tous les arbitres licenciés de la Ligue dont la carte est valide.

Le PCRA. est élu pour 4 ans par ses pairs lors de la première réunion d’une nouvelle olympiade. Sa nomination doit être entérinée par le Comité de Direction de la Ligue et reconnue par la Commission Nationale des Arbitres.

Le PCRA est le relais entre la CNA et les arbitres de la Ligue, et donc chargé de la diffusion aux arbitres des règlements et de leurs évolutions.

Il organise la formation et les examens théoriques et pratiques des postulants arbitres conformément aux directives de la Commission Nationale des Arbitres.

Il contrôle l'activité des arbitres de la Ligue et valide ou non les cartes.

Il désigne, en accord avec les arbitres de la Ligue, un responsable par concours.

Il propose à la Commission Nationale des Arbitres les candidats susceptibles de suivre les formations nationales afin de devenir formateurs.

Il organise et anime annuellement au minimum une réunion de recyclage des arbitres de sa Ligue.

Au sein des clubs les arbitres se doivent de diffuser les informations concernant les évolutions de la réglementation, et notamment d’attirer l’attention des responsables de club sur les nouvelles parutions émanant de la FFTA.

Excepté la Commission Régionale des Arbitres, composée de tous les arbitres de la LRTA, le nombre des membres de chaque commission n'est pas fixe (si possible sans être inférieur à 3) mais dicté par les nécessités en accord avec le Président de la LRTA. Les présidents de commission sont fortement encouragés à faire appel à des licenciés de la LRTA non membres du Comité Directeur.

4.Assemblee generale

La composition et le fonctionnement de l'Assemblée Générale sont régis par les articles 8 et 9 des statuts de la LRTA.

L'ordre du jour fixé par le Comité Directeur doit inclure au moins les points suivants:

1. Appel des délégués

2. Adoption du Procès Verbal de la dernière Assemblée Générale

3. Présentation et vote du rapport moral

4. Présentation du rapport d'activités

5. Présentation des rapports des diverses Commissions

6. Présentation et vote du rapport financier

7. Rapport des vérificateurs aux comptes

8. Présentation et vote du budget prévisionnel

9. Examen des questions inscrites à l'ordre du jour

10. Election des délégués représentants les clubs à l’AG de la FFTA

11. Élections au Comité Directeur (suivant les Statuts), s'il y a lieu

12. Élection du Président (suivant les Statuts), s'il y a lieu

5.Clubs de tir a l'arc

Tout club de Tir à l'Arc, membre de la LRTA, doit être affilié à la FFTA et doit obligatoirement respecter les règles d'organisation et reconnaître les Statuts et Règlement Intérieur de la LRTA.

5.1.Affiliation des clubs

Les nouveaux clubs effectuent leur demande de numéro d'affiliation auprès du Président de la LRTA. Cette demande doit être faite conformément aux indications portées dans le Guide du Dirigeant.

La Ligue, après s'être assurée de la conformité du dossier, le transmet avec avis au président de la FFTA. La FFTA statue en dernier ressort, dans le respect des conditions fixées à l’article 3 des statuts.

Sauf refus en application de l’article 3 des statuts, la FFTA informe la ligue de l’affiliation en adressant 3 exemplaires du certificat d’affiliation, dont 1 doit être adressé au nouveau club.

La Ligue devra veiller au nombre minimum de 6 licenciés dans un club en création ou en activité ; en dessous de 6 licenciés, un club verra son numéro d'affiliation suspendu par la FFTA ; une proposition de transfert de licence dans un club voisin devra être faite par le club et acceptée par la Ligue.

L’affiliation engage l’association à respecter les statuts et règlements de la FFTA. Les statuts et règlements fédéraux doivent être portées à la connaissance des licenciés. Conformément à l’article 1.2., tout licencié doit pouvoir les consulter auprès du club auquel il appartient.

5.2.Composition

Chaque club de Tir à l'Arc doit respecter les conditions de création et notamment celles concernant la composition du Conseil d'Administration. Celui-ci doit être composé de :

• Un Président

• Un Secrétaire

• Un Trésorier

L'association doit compter au moins six membres (6), tous licenciés à la F.F.T.A.

En raison du caractère d'association à but non lucratif, un licencié salarié du club ou de la Ligue ne peut être élu au Comité de Direction.

5.3.Formation – Perfectionnement

Chaque club de Tir à l'Arc est encouragé à pratiquer la compétition et à participer aux manifestations diverses.

En outre, chaque club de Tir à l'Arc doit s’efforcer d’avoir parmi ses membres licenciés, des cadres qualifiés pour assurer :

• La sécurité au niveau des tirs, lors des entraînements en salle et à l'extérieur, ou lors des formations

• La formation des jeunes tireurs

• La formation continue de l'entraînement des tireurs qualifiés

Chaque club de Tir à l'Arc est encouragé à faire suivre à ses archers les diverses formations fédérales organisées par la Ligue, en particulier les formations suivantes:

• Formation complémentaire des diplômés

• Formation Entraîneur niveau 1

• Formation Entraîneur niveau 2

• Formation CQP Tir à l’Arc (Certificat de Qualification Professionnelle)

• Formation d’arbitre

Par ailleurs, chaque club est encouragé à faire suivre à ses archers les diverses formations pratiques organisées par la Ligue:

• Stages Archers

• Stages Jeunes

• Stages remise à niveau Entraîneur 1 et 2, CQP

• Stages Dirigeant

Enfin chaque club se doit de favoriser la qualification des tireurs en assurant leurs promotions par le passage des épreuves des Flèches et Plumes de Progression et des Distinctions des diverses disciplines. Il est important de conserver un caractère solennel au passage des Flèches de Progression afin d'en maintenir toute la valeur.

En ce qui concerne les distinctions des diverses disciplines :

• Etoiles FITA, TARGET

• Ecussons FFTA (Coqs, Archers, Flèches, 2x70, Marmots,….),

les Présidents apporteront une grande attention aux scores qualificatifs obtenus, afin, dans ce domaine, de reconnaître les efforts accomplis par les tireurs.

6.transfert de club

6.1.Définition

On entend par transfert de club, un changement de club dans une saison en cours ou d’une saison à l’autre.

6.2.Modalité de fonctionnement d'un transfert

Un licencié est libre de changer de club du 1^er septembre au 31 décembre, sur simple présentation au club d’accueil du certificat de radiation.

A partir du 1er janvier, la demande de transfert doit être faite par écrit au président de ligue (d’origine), accompagnée d’une copie du certificat de radiation délivré par le club d’origine. Si l’accord écrit est donné à l’intéressé, celui-ci remet les pièces nécessaires au président du club d’accueil qui peut alors accepter l’adhésion. Le président informe le trésorier de ligue (d’accueil) de la validité du transfert en lui adressant les justificatifs afin qu’il puisse procéder à l’enregistrement du transfert. Il appartiendra au club d’accomplir les formalités d’usage et le cas échéant le paiement des cotisations correspondantes, pour que le licencié obtienne sa nouvelle licence.

6.3.Certificat de radiation

Par le certificat de radiation, le club libère le licencié de toute obligation vis à vis de sa qualité de membre du club. Le certificat de radiation est signé par le président de club, sur le passeport de l’archer ou sur papier libre. Il doit être présenté par le licencié pour effectuer les démarches dans le but d’adhérer à un autre club.

Le président du club est tenu de délivrer le certificat de radiation si le demandeur n’est pas redevable de biens matériels ou de dettes financières, ou si aucune procédure disciplinaire à son encontre est en cours.

Tout président de club qui reçoit le transfert est tenu de demander le certificat de radiation.

En cas de désaccord entre un club et un licencié demandant son départ, la ligue régionale (d’origine) peut être saisie par le licencié, le club d’origine ou le club d’accueil. Elle prendra position sur avis du comité départemental (d’origine) et donnera réponse.

Si un désaccord subsiste, la FFTA sera saisie par la Ligue.

En cas d’irrégularité, la FFTA se réserve le droit d’annuler un transfert ou de le refuser.

Dans la saison en cours, la FFTA se réserve le droit d'interdire un transfert si des avantages financiers ont été accordés au licencié par le club ou la ligue ou par tout autre organisme suite à une requête de l'un d'entre eux.

6.4.Non-respect de la règle des transferts

Dans tous les cas de transfert, sauf avis contraire de la FFTA, le licencié doit conserver son numéro de licence. Toute manipulation, consistant à créer une nouvelle licence ou à modifier une licence existante dans le but d’échapper aux règles de transfert ou à son circuit administratif, peut faire l’objet d’une sanction individuelle ou collective.

Tout archer, tout club ayant procédé à un transfert ne peut prétendre ignorer les règles de transfert administratives portées au règlement intérieur, ni les règles sportives portées dans les règlements sportifs relatifs aux tirs par équipes.

7.MANIFESTATIONS SPORTIVES

7.1. Compétitions et calendrier

Chaque année, seules les compétitions publiées au calendrier fédéral permettent d'obtenir les qualifications/sélections aux divers championnats, les titres sportifs, les classements dans les différents niveaux et les badges.

Chaque club organisateur est tenu d’inscrire leurs compétitions sur l’extranet de la FFTA. La LRTA a dans un second temps un rôle de validation en amont de la FFTA. Une fois la validation réalisée par la FFTA l’inscription des compétitions au calendrier officiel est effective.

Contrairement à la métropole, l'inscription au calendrier est gratuite pour les compétitions organisées dans les DOM/TOM. Cependant en cas de changement de date ou de suppression de la compétition, après acceptation du calendrier définitif par la FFTA et sa parution, une sanction pécuniaire dont le montant est fixé par le Comité Directeur de la FFTA peut être exigée.

Les compétitions officielles sont décrites dans le Manuel de l'Arbitre. Les règlements établis par les commissions du Comité Directeur de la FFTA, en accord avec les règlements internationaux y sont reproduits et régulièrement mis à jour. Les résultats des compétitions doivent être adressés à l'arbitre responsable de la compétition et à la FFTA dans les délais imposés, et selon le mode de transmission précisé dans le Guide du Dirigeant. En cas de non-respect des délais, une sanction pécuniaire peut être exigée.

La licence fédérale est obligatoire pour participer aux compétitions officielles ; elle doit être présentée au moment de l'inscription (greffe de l'organisation) en même temps que le passeport sportif et le certificat médical annuel. L'arbitre responsable de la compétition doit signifier l'interdiction de tirer à tout licencié ne pouvant fournir le certificat médical annuel l'autorisant à pratiquer le tir à l'arc en compétition, joint à la licence et au passeport sportif.

Les compétitions amicales ne figurent pas au calendrier de la FFTA ; toutefois, elles doivent être déclarées à la Ligue. La licence est obligatoire pour participer aux compétitions ou rencontres amicales organisées par les clubs, associations, comités ou Ligues. Les scores obtenus au cours de ces compétitions ne sont pas qualificatifs.

7.2. Championnats de Ligue

À compter du 1^er janvier 2012, pour pouvoir participer aux différents championnats de ligue, les jeunes (de benjamins à juniors) devront participer à au moins 2 compétitions dans la discipline. Les adultes, devront effectuer au moins 3 compétitions dans cette même discipline. Les arbitres qui souhaiteraient participer à un championnat de ligue devront participer au moins à 2 compétitions et en arbitrer une.

De plus, il a été décidé que l’ouverture d’une catégorie au championnat de ligue ne se ferait que s’il y a au minimum 3 archers dans cette catégorie (pour qu’il y ait un minimum de confrontation avant d’en sortir les 2 qui iront en finale), sinon l’archer concerné pourra participer aux qualifications et duels (s’il le désire) en catégorie « SCRATCH ».

7.3. Championnat de Division Régionale Excellence (DRE)

La division Régionale Excellence a pour objectif de permettre aux équipes de clubs de s’affronter et de qualifier les équipes vainqueurs pour la finale des DR en métropole.

Le règlement de cette manifestation sportive est placé en Annexe au présent Règlement Intérieur

7.4.Challenge LRTA

Ce challenge propose un système de classement spécifique propre à la LRTA et ne constitue pas une application demandée par la FFTA

Il s’agit d’une compétition mise en parallèle sur les compétitions organisées dans les clubs tout au long de l’année

Le règlement de cette manifestation sportive est placé en Annexe au présent Règlement Intérieur et est modifiable par le Comité Directeur de la LRTA

7.5. Rencontre des Ecoles de Tir à l’Arc (ETA)

Le règlement de cette manifestation sportive est placé en Annexe au présent Règlement Intérieur et est modifiable par le Comité Directeur de la LRTA

8.EQUIPE TECHNIQUE REGIONALE

Composition :

L'Equipe Technique Régionale est une équipe de techniciens chargée de mettre en œuvre le volet technique de la politique de la Ligue dans le respect des directives nationales.

Chaque membre de l’ETR Réunion est diplômé Fédéral ou d’Etat. C’est une condition préalable souhaitée par la LRTA.

Si la LRTA n’a pas à sa disposition un CTR (Conseiller Technique Régional employé par le Ministère des Sports et intervenant pour une fédération) pour mener les actions de l’ETR, elle confie cette mission à un Brevet d’Etat actif dans l’île.

Il coordonne l’action des autres membres dans un but d’efficacité et de développement.

Il s’agit donc bien d’un collectif de personnes qui agissent ensemble et mutualisent leurs réflexions sur la pratique pour favoriser la progression de la démarche d’apprentissage de la discipline et sa diffusion dans les clubs. Il peut donc s’agir d’une personne qui s’investit uniquement dans son club et qui souhaite y développer la discipline. Il sera en lien avec les autres membres de l’ETR, ce partage des connaissances améliorera son potentiel pour l’encadrement.

Plusieurs membres de l’ETR peuvent aussi se réunir pour proposer un stage à l’intention des licenciés. Tout est possible.

L’idéal serait que chaque club dispose d’au moins un membre au sein de cette équipe.

Missions :

L'ETR peut être chargée de la mise en œuvre des actions de promotion, de développement, de la structuration, du haut niveau et de la formation découlant du projet sportif.

- Management et réalisation des services sportifs (d'initiation, d'entraînement de formation), d’animation et d’éducation de la ligue (étude, proposition, réalisation, évaluation…)

- Lien avec les réseaux d’entraîneurs, d’animateurs
- Recherche sur le tir à l’arc et proposition des contenus d’entraînement, de formation…

- Actions de détection, de perfectionnement d'athlètes en cohérence avec les objectifs de la filière d'accès au haut niveau,

- Structuration de la discipline

- Organisation de regroupements ou stages en vue d'une formation continue

Fonctionnement :

L’ETR se réunit plusieurs fois par an, afin de faire le point sur les services mis en place et les améliorer, réfléchir à de nouveaux services, …

Les membres de l’ETR disposeront d’un accès gratuit :

• à du matériel pédagogique nécessaire à la bonne mise en place de stages de tir à l’arc (arc d’initiation de faible puissance, Medecin Ball, accessoire divers, etc.…) ;

• à une bibliothèque d’ouvrage concernant le tir à l’arc et la pratique sportive ;

• à du matériel de bureau (tableau Velléda, vidéo projecteur, …).

• A d’autres matériels jugés nécessaire pour le fonctionnement de la structure

L’ETR pourra solliciter d’autres moyens si elle en éprouve le besoin.

9.SANCTIONS DISCIPLINAIRES

9.1.Constitution d'un organe disciplinaire de 1^ère instance

Il peut être créé au sein de la LRTA un organe disciplinaire de première instance appelé Commission de Discipline.

Cette commission non permanente est convoquée lorsque des évènements l’exigent.

9.2. Composition

La Commission de Discipline se compose de 5 membres :

• le Président, membre du Comité Directeur et désigné par celui-ci

• deux membres choisis parmi les membres du Comité Directeur, dont l’un faisant partie du bureau directeur

• deux membres extérieurs au Comité Directeur, proposés par le Président de la Commission et licenciés de la LRTA depuis plus d’un an

9.3. Fonctionnement

Son fonctionnement est régi par le Règlement Disciplinaire de la Fédération Française de Tir à l’Arc adopté par l’assemblée générale du 3 avril 2004 dans sa partie concernant les organes disciplinaires de 1^ère instance au niveau régional

9.4. Saisine

Toute affaire supposée pouvant donner suite à des poursuites disciplinaires doit être transmise par lettre au Président de la LRTA.

Après examen de la demande, si nécessaire après un complément éventuel d'informations, les membres du bureau directeur procèdent à un vote; le Président, dont la voix est prépondérante en cas d ‘égalité, décide alors suivant la gravité des faits :

• soit un classement sans suite avec notification écrite aux personnes intéressées

• soit la création de la Commission de Discipline et la transmission du dossier à son président

Ce dernier convoque les membres de la commission et entame la procédure contenue dans la section 2 du règlement cité dans l’article 3.

9.1.Appel

Il n’existe pas d’organe disciplinaire d’appel au niveau régional.

Toute décision de la Commission de Discipline peut être frappée d’appel par l’intéressé ou le Président de la LRTA dans un délai de 30 jours et transmis à l’organe disciplinaire d’appel de la FFTA.

Tous les frais liés à la convocation devant cet organe disciplinaire d’appel (voyage, séjour, etc…) ne sauraient être à la charge de la LRTA.

10.Edition et vente d'objets

L'édition et la vente d'objets sous label, logo ou références LRTA, sont sous le contrôle de la LRTA.

La publicité pour la vente d'objets, les conditions de vente et les lieux de la vente sont réservés aux licenciés de la LRTA.

11.publicité – promotion

Le Comité Directeur de la LRTA peut prendre toute initiative pour élaborer tout moyen de promotion du Tir à l'Arc à la Réunion: labels, chartes, parrainages, revues, livres, moyens vidéo et audio, circulaires, objets, badges, vêtements, challenges, loisirs et leur organisation, etc.

Les éditions et les supports publicitaires sont authentifiés LRTA (logo).

12.devoir de réserve

Sous peine de sanction disciplinaire:

• Seuls les membres du Comité Directeur de la LRTA sont autorisés à prendre un engagement quelconque au nom de la Ligue avec un organisme public ou privé, avec l'accord du Président.

• Seuls les membres du Comité Directeur de la LRTA sont autorisés à communiquer au nom de la Ligue avec la presse écrite ou audiovisuelle, dans la mesure du possible après en avoir informé le Président.

TITRE 2: REGLEMENTS PRATIQUES

13. Aide financiere aux archers et aux clubs

Les aides financières mentionnées ci-dessous (article 12.1 à 12.5) ne sont nullement des engagements fermes mais seulement des indications basées sur la situation actuelle des finances de la Ligue. Par définition elles dépendent. étroitement des subventions perçues et des priorités comptables du moment. Elles sont donc susceptibles d'un réajustement annuel au début d'année civile, lors de l'établissement du budget prévisionnel.

Le versement de cette aide se fait au retour des intéressés, après que le nombre définitif de bénéficiaires a été arrêté.

Ces aides sont totalement indépendantes de toute participation aux frais de voyage obtenue d'autres organismes (ORESSE, DDJS,...).

Lorsque la Ligue avance la part due par les Archers lors du règlement global des frais de voyage, cette part est à régulariser auprès du trésorier de Ligue au minimum une semaine avant le départ.

12.1.Aide de la LRTA aux Archers qualifiés pour les Championnats de France

Pour une année civile (championnats de France extérieurs en été puis en salle en hiver), l’aide financière de la Ligue est plafonnée à 1500 euros , à partager entre tous les qualifiés.

Cependant, si le nombre des qualifiés est inférieur à 5, l'aide ne pourra excéder 300 euros par archer.

12.2.Aide de la LRTA aux Archers participant à un championnat dans l'Océan Indien

Pour une année civile, l’aide financière de la Ligue est plafonnée à 2500 € pour l’ensemble des participants, sélectionnés ou non (voir §14.2).

Cependant, si le nombre des participants est inférieur à 20, elle ne pourra excéder 125 euros par archer

12.3.Aide de la LRTA aux équipes de club en vue des Championnats de France

L'aide financière de la Ligue concerne exclusivement les équipes masculines et féminines (classique ou compound) ayant été déclarées premières en Division Régionale dite Excellence (en DR Excellence la mixité n’est pas admise). Le club dont l’équipe est classée première de la DR Excellence est déclarée Champion Régional et accède à la Finale Nationale des DR.

Pour une année civile, l’aide financière de la Ligue pour l’ensemble des participants est plafonnée à 3600 euros (sur la base de 4 équipes de 4 personnes: soit 3 tireurs et un coach).

Cependant, si le nombre des participants est inférieur à 16, elle ne pourra excéder 225 euros par personne.

13.4.Aide aux brevetés des clubs pour les animations promotionnelles

La Ligue, de même que les clubs, sont de plus en plus sollicités pour des prestations de Tir à l'Arc dans le cadre de démonstration ou d'initiation pour des stages de vacances ou des comités d'entreprise.

Nos interlocuteurs demandent de plus en plus que les prestations soient faites par un brevet d'état, afin de pouvoir légalement le rémunérer, ce qui n'est pas possible pour un brevet fédéral.

Il serait dommage, dans le cas où il n'y a pas de brevet d'état disponible, que ces demandes ne soient pas honorées, il en va de la renommée et du développement du Tir à l'Arc.

La Ligue se propose donc d'inciter les brevets fédéraux à animer ces journées en appliquant le principe suivant:

• Soit il y a un brevet d'état (pour tout type d’intervention) ou un animateur d'été/CQP (uniquement pour de l’animation et dans la période définie réglementairement) disponible. C'est l'option privilégiée. La Ligue facture alors au demandeur et reverse au club ou à l'intéressé le forfait repas éventuel, les indemnités kilométriques, la location de véhicule pour le transport du matériel, la location de matériel au club et le tarif horaire d'encadrement multiplié par le nombre d'heures.

• Soit il n'y a pas de brevet d'état disponible, la Ligue recherche alors au sein des clubs, les brevets fédéraux volontaires. Ne seront facturés au demandeur que le forfait repas éventuel, les indemnités kilométriques, la location de véhicules pour le transport du matériel, la location de matériel au club. Cette indemnité est reversée aux bénévoles qui sont intervenus sur l’animation.

13.5 Aide aux délégués représentants les clubs à l’Assemblée Générale de la FFTA

Conformément à l’article 8.4 des statuts de la FTTA, et compte-tenu de son nombre de licenciés, l’ensemble des clubs de la LRTA peut avoir de 1 à 8 délégués à l’AG de la FFTA ; cependant, du fait de l’éloignement, la Ligue a décidé de limiter à 2 les délégués qui pourront bénéficier de son aide financière ; cette aide prend la forme d’un billet d’avion, ainsi que d’un forfait séjour de 150€.

13.6 Aide aux autres représentants de la ligue

appliquer les mêmes modalités que pour l’article 13.5

13.7 Aide de la LRTA aux Archers de Mayotte participant à un championnat à la Réunion ou d’un membre du CD

Pour une année civile, l’aide financière de la Ligue sera comprise entre 150 et 200€ par archer selon le prix du billet d’avion A/R Mayotte – Réunion.

13.8 Aide de la LRTA aux Archers participant à un déplacement en Nouvelle-Calédonie

Pour une année civile, l’aide financière de la Ligue est plafonnée à 5000 € pour l’ensemble des participants, sélectionnés ou non (cadres définis).

Cependant, si le nombre des participants est inférieur à 20, elle ne pourra excéder 250 euros par archer

13.critères de selection

13.1.Sélection pour les Championnats de France

La sélection pour les Championnats de France respecte fidèlement les critères de sélection établis annuellement par le Comité Directeur de la FFTA.

Le site internet de la Fédération fournit en permanence les classements provisoires en fonction des résultats de compétition qui lui parviennent.

13.2.Sélection pour les Championnats de l'Océan Indien

Une sélection pour les Championnats de l’Océan Indien (Maurice ou Afrique du Sud) n'est nécessaire que si la Ligue perçoit des subventions spécifiques de déplacement (type ORESSE ou Fond d’échange DDJS) et que le nombre de billets subventionnés est inférieur au nombre d’archers désirant participer à ce championnat.

En fonction de ce nombre de billets, le calcul du nombre d'archers par catégorie est effectué au prorata des candidats par catégorie. Une fois connue la date du déplacement, la Ligue rend qualificatives les 2 compétitions les plus appropriées avec une pondération restant à préciser du classement au challenge LRTA

13.3.Sélection pour le déplacement en Nouvelle-Calédonie

Une sélection pour le déplacement en Nouvelle-Calédonie sera mise en place pour qu’une quinzaine d’archers (classique et poulies) puisse bénéficier d’une aide de la ligue.

Le mode de sélection sera basé sur la moyenne des 3 meilleurs scores réalisés en FITA, et d’une participation obligatoire au FITA STAR du Port.

14.tarifs en vigueur

14.1.Tarif d'inscription aux compétitions

Dans un souci d'harmonisation entre les clubs, la Ligue recommande l'utilisation généralisée des tarifs actuellement pratiqués, à savoir:

• 10 euros pour une compétition sans duel, licence adulte

• 7euros pour une compétition sans duel, licence jeune (jusqu’à junior inclus)

• 15 euros pour deux compétitions, licence adulte

• 12 euros pour deux compétitions, licence jeune (jusqu’à junior inclus)

Si duel, à rajouter 2 euros.

A compter du 1^er janvier 2012, les présidents de club ou leur représentant , devront centraliser les inscriptions ainsi que les règlements de leurs compétiteurs, et le club devra régler directement à l’organisateur le jour de la compétition.

14.2.Indemnités kilométriques pour les déplacements locaux

Dans un souci de simplification des calculs pour les trésoriers, les indemnités kilométriques sont maintenant basées sur les clubs d’appartenance et non plus sur les lieux de résidence réels des archers.

Elles sont présentées dans le tableau ci-dessous et applicables pour les déplacements effectués:

• Par les arbitres désignés pour une compétition

• Par les membres du Comité Directeur se rendant à une réunion du CD ou conviés à une réunion avec des institutions extérieures

• Par les membres d'une commission se rendant à une réunion de leur commission

• Par les Présidents de club invités à une réunion du CD

• Par les animateurs ou initiateurs se rendant à une animation programmée

Km / €	Saint Denis	Le Port	Saint André	Saint Paul	Saint Gilles	Maïdo	Saint Pierre
Saint Denis	__	40 / 12	60/18	60 / 18	90 / 27	120 / 40	170 / 51
Le Port	40 / 12	__	100 / 30	20 / 6	50 / 15	80 / 24	120 / 36
Saint André	60/18	100 / 30	__	120 / 36	150 / 45	180 / 54	150 / 45
Saint Paul	60 / 18	20 / 6	120 / 36	__	30 / 9	60 / 18	90 / 27
Saint Gilles	90 / 27	50 / 15	150 / 45	30 / 9	__	60 / 18	60 / 18
Maïdo	120 / 40	80 / 24	180 / 54	60 / 18	60 / 18	__	120 / 36
Saint Pierre	170 / 51	120 / 36	150 / 45	90 / 27	60 / 18	120 / 36	__

Elles ne s’appliquent pas pour les assemblées générales.

Elles sont calculées sur les distances de club à club arrondies à la dizaine supérieure, Saint Paul ayant été rajoutée en tant que lieu fréquent de réunion.

Le tarif pratiqué est celui en vigueur à la FFTA au 1^er janvier 2006 soit 0,30 € / km

Ponctuellement d'autres calculs peuvent être effectués s'ils s'éloignent trop des standards ci-dessus.

Il va de soi qu'en cas de co-voiturage, seul le conducteur est indemnisé.

14.3.Défraiement des arbitres

Les arbitres en exercice sont défrayés par le club organisateur et perçoivent:

• Les indemnités kilométriques conformément au tableau ci-dessus

• Une indemnité repas de 5 euros pour une demi-journée

• Une indemnité repas de 10 euros pour une journée complète

Ils doivent s'acquitter normalement de leurs consommations auprès du club organisateur.

15.Tenue vestimentaire

15.1.Tenue vestimentaire des archers

Les exigences vestimentaires mentionnées dans les Règlements Généraux du Manuel de l'Arbitre ne concernent que les compétitions nationales, les FITA TARGET et FITA STAR.

Cependant dans un souci d'uniformité, la LRTA rend obligatoire la tenue blanche ou tenue de club pour tout championnat de ligue.

Pour les autres compétitions (concours dominicaux), l'organisateur peut fixer la tenue de son choix, qu'il devra alors mentionner expressément dans son invitation. L'arbitre n'a pas d'autre obligation que de faire respecter le choix de l'organisateur.

Les règles de décence (longueur, bretelles, transparence) restent de rigueur pour toutes les compétitions.

15.2.Tenue vestimentaire des Arbitres

Pour toutes les compétitions se déroulant sur le territoire de la LRTA, la tenue demandée aux arbitres est la suivante:

• Pantalon (jupe) noir(e), à la charge de l'arbitre

  Un bermuda noir est autorisé lors des compétitions dominicales sauf pour le Championnat LRTA

• Polo rouge officiel FFTA avec le logo FFTA, à la charge de la Ligue

Le tee-shirt rouge FFTA est autorisé lors des compétitions dominicales sauf pour le Championnat LRTA.

• Chaussures fermées, à la charge de l'arbitre

La dotation Ligue initiale est de 2 polos puis 1 polo tous les 2 ans.

16.publication du reglement interieur

16.1.Adoption

Conformément à l'article 28 des statuts, le présent Règlement Intérieur, établi par le Comité de Direction de la Ligue Réunionnaise de Tir à l'Arc, doit être adopté par l'Assemblée Générale.

Cependant les annexes propres à la LRTA ainsi que tous les tarifs du « Titre 2 – Règlements Pratiques » ne sont pas soumis à cette adoption ; les modifications éventuelles décidées par le Comité Directeur sont directement applicables jusqu’à l’Assemblée Générale suivante.

Toute demande de modification éventuelle venant des clubs doit être soumise au Comité de Direction, par écrit, au moins un (1) mois avant la date de l'Assemblée Générale.

16.2.Publication

Le présent Règlement Intérieur, après son adoption par l'Assemblée Générale, est communiqué à tous les clubs de la Ligue Réunionnaise de Tir à l'Arc, par les soins du Secrétaire de Ligue.

Il est également communiqué à la Fédération et aux services déconcentrés de l'Etat.

Le présent Règlement Intérieur a été approuvé lors de l'Assemblée Générale de la LRTA qui s'est tenue à Saint Paul le 26 février 2011.

Le président: Le Secrétaire:

Jean Bernard SAUTRON Christian BOMMALAIS

ANNEXE :

REGLEMENTS PARTICULIERS DES MANIFESTATIONS SPORTIVES

1. Division Régionale Excellence (DRE)

La division Régionale Excellence a pour objectif de permettre aux équipes de clubs de s’affronter et de qualifier les équipes vainqueurs pour la finale des DR en métropole.

La FFTA demande qu’elle soit composée de 3 manches disputées avec comme discipline de référence le tir à 70m.

Les équipes souhaitant s’engager sur la DRE, doivent s’inscrire auprès de la Ligue une semaine au moins avant le début de la saison extérieure.

Chaque équipe est composée de 3 archers au minimum et 5 au maximum (un remplaçant). Pour que le classement soit pris en compte, chaque équipe devra obligatoirement participer à toutes les étapes de la DRE.

Tous les clubs ont accès à cette compétition.

La mixité n’est pas admise

Il y a 4 catégories possibles : Arc à poulie homme et femme ; arc classique homme et femme.

Le club dont l’équipe est classée 1ère de la DR «Excellence» est déclaré Champion de la Réunion par équipe au sein de sa catégorie et a le droit de participer à la Finale Nationale des DR.

Les compétitions comptant pour la DRE sont mentionnées sur le calendrier de la ligue ainsi que sur le bulletin d’inscription.

L’équipe sélectionnée sera celle totalisant le plus de points des 3 meilleurs archers sur les 3 épreuves.

Exemple :

	Compétition 1	Compétition 2	Compétition 3	Total	Classement
Equipe 1	1500	1450	1750	4700	2e
Equipe 2	1555	1300	1642	4497	3e
Equipe 3	1701	1600	1400	4701	1er

Résultat : Dans notre exemple l’équipe 3 est donc qualifiée pour finale Nationale

2.Challenge LRTA

Ce challenge est une nouveauté depuis la saison 2006-2007. Il est mis en parallèle sur les compétitions organisées dans les clubs tout au long de l’année. Il s’agit d’un nouveau système de classement interne à la LRTA et ne constitue pas une application demandée par la fédération. Nous souhaitons tester cette nouvelle formule de compétition sportive, sachant qu’elle ne perturbe en aucun cas le déroulement des compétitions habituelles (organisation et classements identiques aux années précédentes, fait par les organisateurs).

Voici donc le règlement relatif à cette formule. Il peut être modifié ou complété par une réunion du Comité Directeur de la LRTA.

Les compétitions faisant partie de ce challenge seront précisées en début de chaque année sportive.

Règlement pendant l’épreuve

Il suit le règlement fédéral. Aucune modification n’est à apporter. Il faut noter que seul le score des qualifications est pris en compte. Les duels n’en font donc pas partie.

Les catégories

Au nombre de 3, il y a les catégories arc à poulie, arcs classiques, et jeunes (benjamins et minimes). Les catégories arc à poulie et arc classique contiennent toutes les personnes qui tirent sur le même blason, donc regroupent les cadets, juniors, seniors, vétérans, super vétérans, hommes et femmes confondus.

Classement

(En cours de réécriture)

Récompenses

Est déclaré vainqueur, la personne qui à la fin de la saison dispose du plus grand nombre de points au classement général. Les classements seront départagés d’abord par les points, ensuite par les nombres de 1^ère place, puis de 2^e place, … et ainsi de suite si il en est besoin.

Les récompenses seront définies par la LRTA au cours de la saison et on saura dans quel cadre sont décernés ces récompenses.

Tenue vestimentaire

Il s’agit de compétitions suivant le règlement fédéral, la tenue est donc de même. Un système symbolique est simplement mis en complément. Un système de dossard est destiné à distinguer de manière plus visible les positions des compétiteurs.

A chaque compétition le classement est susceptible d’évoluer. Chaque compétiteur, qui figure dans les 5 premiers, est tenu de revêtir ce signe distinctif de son classement du jour. Les dossards seront fournis par la Ligue le jour de la compétition.

Dossard jaune = leader du jour

Dossard rouge = 2^e

Dossard bleu = 3^e

Dossard noir = 4^e

Dossard blanc = 5^e

3.Règlement des Rencontres des écoles de tir LRTA

(Version novembre 2016)

 

Ces rencontres préparent les jeunes archers à la compétition. Elles doivent avoir un rôle formateur.

1. Les compétitions se déroulent le dimanche matin, suivant un calendrier mis en place par le Comité Directeur de la Ligue, la commission jeunes, la commission sportive et les Présidents de clubs.

2. Une rencontre par club (si possible) est organisée dans l'année sur une épreuve de cible anglaise (règlement ci-dessous).

3. Les rencontres sont destinées aux catégories suivantes (garçons et filles) :

• Poussin

• Benjamin

• Minime

Les jeunes ayant participé à une année ou plus de compétitions fédérales (donnant lieu à un classement national), ne peuvent plus participer aux Rencontres Jeunes.

4. Le droit d'inscription est fixé à 1,50 Euros par archer (payable par les clubs)

5. Les récompenses sont offertes par la Ligue.

6. Si le club souhaite offrir une collation aux jeunes archers, celle-ci sera à sa charge.

7. Les responsables des écoles de tir veilleront à ce que les passages de plumes et de flèches se fassent régulièrement. Un score suffisant réalisé en Rencontre Jeune permet de valider la flèche correspondante (à condition que la distance et le blason soient justes)

8. Les responsables des écoles de tir prépareront les jeunes archers à la compétition (simulations de situations compétitives au sein des clubs).

Règlement de la compétition

9. Les tirs se font aux distances déterminées par les différents niveaux de plume et de flèche (voir tableau des niveaux).

10. Les catégories d’âge étant limitées aux minimes pour les jeunes les plus âgés, l’arc classique uniquement sera autorisé

11. Chaque rencontre se déroule comme suit :

• 2 volées d'essais

• 2 fois 3 volées de 6 flèches

• 4 mn par volée

• 15 mn de pause entre les 2 séries.

13. La présence d'un arbitre officiel est souhaitée mais n'est pas obligatoire.

14. Le déroulement des rencontres (rythme de tir, nombre de tireurs par cible, marqueurs, etc.) est fixé par le club organisateur, sachant que les horaires doivent, dans la mesure du possible, être respectés (fin de la compétition vers 12 H).

15. Le club organisateur doit veiller à ce que la compétition se déroule en tenant compte des règlements en vigueur.

Classement-Récompenses

16. A chaque rencontre sont récompensés les trois (3) meilleurs archers dans chaque niveau.

TABLEAU DES NIVEAUX

Niveaux Rencontres Jeunes (Ecoles de Tir à l'Arc)
NIVEAUX			DISTANCES	BLASONS	CATEGORIES
PLUME	DEBUTANT	NIVEAU 5	8 M Ø 122		POUSSINS
	BLANCHE
	NOIRE
PLUME	BLEUE	NIVEAU 4	10 M Ø 122
	ROUGE
PLUME	JAUNE	NIVEAU 3	10 M Ø 80		POUSSINS A MINIMES
FLECHE	DEBUTANT
FLECHE	BLANCHE	NIVEAU 2	15 M Ø 80
FLECHE	NOIRE	NIVEAU 1	20 M Ø 80